Veuillez trouver ici le calendrier de mise à jour de la consultation des monographies 2025-06-27 Huit monographies ont été révisées et publiées le 27 juin et 3 monographies ont fait l'objet de révisions mineures.
Le 5 juin 2025, Environnement et Changement climatique Canada a annoncé qu’il mettait en place, à titre expérimental, une approche simplifiée pour le suivi des soldes des unités de conformité (UC) pour chacune des unités de conformité […]
Le 6 juin 2025, la Direction générale de la santé publique de la Commission européenne a publié l'avis scientifique du Comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (SCCS) sur l'huile d'arbre à thé. Le SCCS a conclu que l'huile d'arbre à thé […]
Le 9 juin, Environnement et Changement climatique Canada (ECCC) a mis à jour l'outil de recherche sur les substances. Il n'existe pas de liste exhaustive des mises à jour, mais les références et les liens mis à jour concernent […]
Les monographies relatives aux filtres solaires primaires et secondaires vont bientôt faire l'objet d'une révision dans le cadre du groupe de travail sur les monographies de la NNHPD. Dans ce contexte, Cosmetics Alliance a lancé l'idée auprès de […]
S'appuyant sur l'approche de gestion de la charge de travail visant à hiérarchiser et à déprioriser les demandes relatives aux produits de santé naturels (PSN) de classe III, ce projet pilote a été étendu pour inclure désormais les demandes de classe II répondant aux critères suivants : […]
Dans la rubrique « Regulatory Essentials », nous présentons en détail les normes de performance de HPCD-SHIELD en matière d’autorisation de site. Nous avons obtenu des précisions sur la signification du terme « jour d’horloge du site », car il y a eu […]
The Competition Bureau has published its final guideline on environmental claims, following two rounds of public consultations held over the past year. These guidelines aim to assist businesses in […]
LICENCES DE PRODUITS : LICENCES DE PRODUITS : Aucun changement depuis la dernière mise à jour. LICENCES DE SITE : HPCD examine actuellement les nouvelles demandes reçues à la date du : Flux 1 : Horloge du site […]
Les dispositions relatives à l'étiquetage des produits prévues par le projet de loi 96 du Québec sont désormais en vigueur. Les membres de la Cosmetics Alliance doivent savoir que les dispositions relatives à l'étiquetage des produits prévues par le projet de loi 96 du Québec sont désormais en vigueur, comme […]
