Le 20 juin 2026, le gouvernement du Canada a publié l'évaluation finale du groupe des substances contenant du titane, en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement de 1999 (LCPE). Cette évaluation porte sur 13 substances contenant du titane, notamment le dioxyde de titane, le tétrachlorure de titane et plusieurs alcoxydes de titane utilisés dans un large éventail d'applications industrielles et grand public.
À l'issue de son examen, le gouvernement a conclu qu'aucune des 13 substances ne répondait aux critères définissant une substance toxique au sens de l'article 64 de la CEPA. L'évaluation a révélé que ces substances ne pénétraient pas dans l'environnement en quantités ou dans des conditions susceptibles de présenter un risque pour la santé humaine ou l'environnement, compte tenu des niveaux d'exposition actuels. En conséquence, aucune mesure supplémentaire de gestion des risques n'a été proposée.
Veuillez noter que la présente évaluation ne porte pas sur le dioxyde de titane à l'échelle nanométrique (TiO₂ nano). Les matériaux à l'échelle nanométrique, y compris le TiO₂ nano, ont été identifiés comme devant faire l'objet d'un examen plus approfondi dans le cadre du Plan des priorités du gouvernement du Canada et feront l'objet d'une évaluation distincte au titre de ce processus. CA Canada collabore déjà avec d’autres parties prenantes dans le cadre d’une consultation précoce. Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant la présente publication ou le TiO₂ nano, veuillez contacter votre équipe réglementaire CA à l’ adresse regulatory@cosmeticsalliance.ca.
